Dépôt de marque en Chine | Recherche, classes, examen

Mis à jour 2026-10·Finerise Consultants·+86 757 8312 2090

Recherche et risque de similitude

La plupart des refus tiennent à la similitude. L'examinateur compare la marque dans son ensemble — son, sens, impression visuelle — à des marques antérieures pour des produits identiques ou similaires.

Recherchez classe par classe ; la similitude entre classes peut aussi bloquer
Tenez compte de la période aveugle : les demandes récentes non publiées sont invisibles
Les marques figuratives exigent une recherche par éléments
Les termes étrangers doivent être confrontés aux translittérations chinoises

Choix des classes

La Chine utilise la classification de Nice avec 45 classes : 1 à 34 pour les produits, 35 à 45 pour les services. La protection se limite aux produits et services accordés.

Activité	Classes usuelles	Remarque
Produits manufacturés	Classe du produit (9, 11, 21, 25…)	Ajoutez les extensions prévues
Alimentation et restauration	29, 30, 43	Produit et service sont distincts
Logiciel et services informatiques	9, 42	Produit et développement en classes différentes
Commerce en ligne	35	Noms de boutique et services commerciaux
Conseil	35, 41, 45	Selon la description du service

Examen

DépôtDemande, reproduction, pièces, pouvoir, taxe.
Examen formelContrôle des pièces, puis avis de réception.
Examen au fondDistinctivité, signes interdits, similitude.
PublicationTrois mois d'opposition.
EnregistrementCertificat en l'absence d'opposition ou si elle échoue.

La durée dépend de la classe, de la charge d'examen et des refus. Un refus se conteste dans les délais.

Questions fréquentes

Combien de temps pour déposer en Chine ?

Cela dépend de l'examen et d'un éventuel refus ou opposition. Après les examens formel et au fond, trois mois de publication ; l'ensemble va souvent de plusieurs mois à plus d'un an.

L'enregistrement est-il garanti ?

Non. L'accord dépend du caractère distinctif, des signes interdits et de la similitude, appréciés par l'examinateur. Nous réduisons le risque par la recherche et la stratégie de classes.

Une personne physique peut-elle déposer ?

Oui, avec une preuve d'activité comme une licence d'entrepreneur individuel, et les produits ou services doivent s'y rapporter.

Que faire après un refus ?

Demander la révision dans le délai, avec motifs et preuves : usage antérieur, accords de coexistence, droits antérieurs.

D'abord votre situation, ensuite les options

Indiquez-nous la forme juridique, la localisation et la démarche souhaitée. Nous préciserons les pièces requises, les étapes nécessitant votre présence et un délai réaliste.

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